Les nouvelles exigences douanières de l´Union européenne concernant les importations — ICS2 — sont officiellement entrées en vigueur le 1er mars.
12 États membres de l´UE, dont les autorités douanières française et néerlandaise, ont réclamé une période d´assouplissement et leurs systèmes ne seront donc prêts pour ICS2 que le 1er juillet 2023.
Air France KLM Martinair Cargo continuera néanmoins de demander à ses clients de se conformer aux nouvelles exigences ICS2 dès que possible. En d´autres termes, toutes les données des LTA et sous-LTA seront exigées avant acceptation, afin que les transporteurs puissent s´acquitter de leur responsabilité de déclaration avant chargement.
Les clients devront donc désormais envoyer des codes HS. Cependant, si les codes HS sont toujours absents des ensembles de données, nous n´arrêterons pas les envois. Nous accorderons un délai de grâce jusqu´à nouvel ordre, au cas où les clients ne seraient pas encore prêts.
Veuillez aussi consulter régulièrement notre page d´informations ICS2 dédiée sur notre site Internet ainsi que le Q&R, car ils seront continuellement mis à jour avec les informations les plus récentes.
Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question, veuillez envoyer un e-mail à ICS2@klm.com
Notre équipe est là pour traiter toutes les questions relatives à ICS2 pour Air France et KLM.
Êtes-vous prêts pour ICS2?